Politique de remboursement

Politique de remboursement et de retour

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026

Chez Impex CGB International (SEI Marine), nous nous engageons à offrir des produits de qualité et un service à la clientèle professionnel. La présente Politique de remboursement et de retour explique les conditions applicables aux retours, échanges, annulations, commandes spéciales, commandes avec retrait en magasin et remboursements pour les achats effectués par l'intermédiaire de notre boutique en ligne.

Cette politique s'applique aux achats effectués sur notre site Web, sauf indication contraire.

Rien dans la présente politique ne limite ou n'exclut les droits ou recours accordés aux consommateurs en vertu des lois applicables, y compris la Loi sur la protection du consommateur du Québec. Lorsqu'un droit légal obligatoire s'applique, la loi applicable prévaut sur la présente politique.

Limitation de garantie

SOUS RÉSERVE DES LOIS APPLICABLES, LE MARCHAND DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVE AU TITRE DE PROPRIÉTÉ, À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER DES PRODUITS ET SERVICES VENDUS SUR LE SITE.

Rien dans cette section ne limite une garantie légale ou un droit de protection du consommateur qui ne peut légalement être exclu ou limité.

Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LE MARCHAND N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DU SITE OU DE L'ACHAT DE MARCHANDISES SUR CELUI-CI, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES OU D'AUTRES ÉLÉMENTS INCORPORELS, MÊME SI LE MARCHAND A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Rien dans cette section ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.

Conditions de vente

1. Vente finale des articles à prix réduit

Les articles clairement identifiés avant l'achat comme étant vente finale, non retournables ou faisant l'objet de restrictions particulières de retour ne sont pas admissibles à un retour ou à un échange, sauf lorsque la loi applicable l'exige, notamment en vertu des garanties légales ou des recours applicables aux produits défectueux ou non conformes.

2. Commandes spéciales

Certains produits sont commandés spécifiquement auprès d'un fabricant ou d'un fournisseur après qu'un client a passé une commande.

Les produits faisant l'objet d'une commande spéciale peuvent notamment comprendre :

  • Les pieds de bateau (marine sterndrives);

  • Les unités inférieures (lower units);

  • Les composants de moteurs de bateau;

  • Les pièces spécifiques à un moteur;

  • Les pièces spécifiques à un fabricant;

  • Les pièces commandées en fonction du numéro de série ou des informations relatives au modèle fournies par le client;

  • Les produits qui ne sont normalement pas conservés en inventaire;

  • Les produits commandés spécifiquement auprès d'un fournisseur à la demande du client.

Une fois qu'un produit faisant l'objet d'une commande spéciale a été confirmé auprès de notre fournisseur, son annulation par le client peut être assujettie aux frais de réapprovisionnement et de manutention décrits ci-dessous.

Les produits de commande spéciale qui ont été fabriqués, modifiés, personnalisés ou configurés spécifiquement pour un client peuvent être non retournables, sauf lorsque la loi applicable prévoit autrement.

3. Frais de réapprovisionnement et de manutention pour les annulations demandées par le client

Lorsqu'un client annule volontairement une commande après que celle-ci a été traitée ou après qu'un article faisant l'objet d'une commande spéciale a été commandé auprès d'un fournisseur, l'annulation peut être assujettie aux frais suivants :

Frais de réapprovisionnement de 15 %

Des frais de réapprovisionnement de 15 % peuvent être facturés sur le montant total de la commande lorsqu'un article faisant l'objet d'une commande spéciale ou un article ayant été commandé spécifiquement auprès d'un fournisseur pour le client est annulé.

Ces frais peuvent couvrir les coûts associés notamment à :

  • Le traitement de la commande;

  • La coordination avec le fournisseur;

  • La gestion des stocks;

  • La manutention du produit;

  • Le retour du produit au fournisseur;

  • Le réapprovisionnement du produit;

  • Les frais administratifs liés à l'annulation.

Frais de manutention de 5 %

En plus des frais de réapprovisionnement de 15 %, des frais de manutention de 5 % peuvent s'appliquer aux annulations demandées par le client lorsque la commande a déjà été traitée, préparée, reçue ou a autrement nécessité une manutention supplémentaire de la part du Marchand.

Les frais combinés de réapprovisionnement et de manutention peuvent donc totaliser 20 % du montant de la commande pour les annulations demandées par le client auxquelles ces frais s'appliquent.

Ces frais s'appliquent uniquement aux annulations volontaires pour lesquelles le client demande l'annulation pour des raisons telles qu'un changement d'idée, la commande du mauvais produit, le fait de ne plus avoir besoin du produit ou le choix de ne pas compléter l'achat.

Ces frais ne s'appliquent pas lorsque le client exerce un droit légal obligatoire d'annuler, de retourner ou de résoudre un contrat sans frais.

4. Commandes avec retrait en magasin

Les clients qui sélectionnent l'option retrait en magasin lors d'une commande en ligne sont responsables de récupérer leur commande une fois que celle-ci a été confirmée et rendue disponible pour le retrait.

Si une commande a été préparée, reçue ou spécialement commandée pour le client et que celui-ci décide par la suite de ne pas la récupérer ou demande son annulation, la commande peut être assujettie aux frais suivants :

  • des frais de réapprovisionnement de 15 %; et

  • des frais de manutention de 5 %.

Les frais combinés peuvent totaliser 20 % du montant de la commande.

Ces frais peuvent s'appliquer même si le client n'a pas physiquement pris possession de la marchandise, à condition que la commande ait déjà été traitée ou que le produit ait été spécifiquement commandé ou reçu pour ce client.

Si le client refuse ou omet de récupérer une commande, le Marchand peut communiquer avec lui afin de convenir de l'annulation, du retrait, du retour au fournisseur ou de toute autre solution appropriée.

Rien dans cette section ne limite les droits légaux d'annulation ou de protection du consommateur qui peuvent s'appliquer.

5. Frais d'expédition pour les retours

Les clients sont responsables des frais d'expédition liés au retour pour les retours volontaires, les échanges ou les annulations demandées par le client, sauf lorsque :

  • Le Marchand a envoyé le mauvais produit;

  • Le produit a été endommagé avant la livraison;

  • Le produit est défectueux et que le Marchand est responsable du retour en vertu de la loi applicable;

  • Le Marchand accepte autrement de prendre en charge les frais; ou

  • La loi applicable exige que le Marchand assume les frais de retour.

Lorsqu'un article doit être retourné à un fournisseur à la suite d'une annulation demandée par le client, celui-ci peut également être responsable des frais de transport de retour applicables lorsque la loi le permet et lorsque ces frais ont été communiqués dans le cadre des conditions applicables.

6. Preuve d'identité requise

Une pièce d'identité valide délivrée par un gouvernement peut être exigée pour certains retraits en magasin, retours, échanges ou remboursements.

Le nom figurant sur la pièce d'identité peut devoir correspondre au nom associé à la commande ou au paiement.

7. Responsabilité de l'acheteur

Les clients sont responsables de fournir des informations exactes lors de la passation d'une commande.

Cela comprend, lorsque applicable :

  • La marque et le modèle du bateau;

  • La marque et le modèle du moteur;

  • Le numéro de série du moteur;

  • Le numéro de série du pied ou de l'unité inférieure;

  • Le numéro de pièce;

  • L'année;

  • La configuration;

  • Les informations d'expédition et de contact.

Les erreurs ou omissions dans les informations fournies par le client qui entraînent des retards, l'envoi de pièces incorrectes, des frais d'expédition supplémentaires ou d'autres problèmes peuvent être à la charge du client, sous réserve des lois applicables en matière de protection du consommateur.

8. Politique de retour de 30 jours

Nous avons une politique de retour de 30 jours, ce qui signifie que vous disposez de 30 jours suivant la réception de votre article pour demander un retour, sous réserve des exclusions et conditions décrites dans la présente politique.

Pour être admissible à un retour standard, votre article doit :

  • Être dans le même état que celui dans lequel vous l'avez reçu;

  • Être inutilisé;

  • Ne pas avoir été installé;

  • Ne pas avoir été modifié ou altéré;

  • Être dans son emballage d'origine, lorsque applicable;

  • Comprendre tous les accessoires, pièces de quincaillerie, manuels, étiquettes et documents fournis avec le produit;

  • Être accompagné du reçu ou d'une autre preuve d'achat.

Certains produits et certaines commandes spéciales sont exclus des retours standards, comme indiqué ci-dessous.

9. Comment effectuer une demande de retour

Pour demander un retour, communiquez avec nous à :

impexcgbinternational@gmail.com

Veuillez fournir :

  • Votre nom;

  • Le numéro de commande;

  • Les informations relatives au produit;

  • La raison du retour;

  • Des photographies lorsque demandées.

Les retours doivent être autorisés avant que le produit soit expédié.

Les articles retournés sans autorisation préalable peuvent être refusés.

Les retours approuvés doivent être envoyés à :

390 Boul. des Bois-Francs N,
Victoriaville,
QC
G6P 1G9 Canada

Si votre retour est approuvé, nous vous fournirons les instructions de retour applicables.

10. Dommages et problèmes

Veuillez inspecter votre commande dès que vous la recevez.

Communiquez immédiatement avec nous si :

  • L'article est endommagé;

  • L'article est défectueux;

  • Vous avez reçu le mauvais article;

  • Des pièces ou accessoires sont manquants;

  • Le produit ne correspond pas à la commande.

Nous pouvons demander des photographies, des numéros de série, des informations sur l'emballage ou d'autres documents afin d'évaluer le problème.

Si le problème résulte d'une erreur de notre part, nous travaillerons avec vous afin de déterminer une solution appropriée.

11. Produits installés, utilisés, modifiés ou endommagés

Pour des raisons de sécurité, de contrôle de la qualité et de revente, les produits qui ont été installés, utilisés, modifiés, démontés, endommagés ou autrement altérés peuvent ne pas être admissibles à un retour.

Cela comprend les produits présentant des signes de :

  • Installation;

  • Utilisation;

  • Usure;

  • Contamination par des fluides;

  • Modification mécanique;

  • Modification électrique;

  • Démontage;

  • Mauvaise manipulation.

Cette restriction ne limite aucune garantie légale applicable ni aucun autre droit obligatoire de protection du consommateur.

12. Compatibilité et pièces marines

Bon nombre de nos produits sont des composants marins techniques.

La compatibilité peut dépendre de facteurs tels que :

  • Le modèle du bateau;

  • Le modèle du moteur;

  • Le numéro de série du moteur;

  • Le numéro de série du pied;

  • La puissance;

  • Le rapport de démultiplication;

  • La configuration de l'arbre;

  • Les spécifications du fabricant;

  • L'équipement existant.

Les clients sont responsables de fournir des informations techniques exactes lorsqu'ils demandent une vérification de compatibilité.

Lorsque nous aidons un client à identifier un produit à l'aide des informations fournies par celui-ci, nous faisons des efforts raisonnables afin d'identifier le produit approprié. Toutefois, les clients devraient vérifier le numéro de pièce final et la compatibilité avant l'installation lorsque cela est raisonnablement possible.

Si le client a fourni des informations incorrectes et que le produit reçu est autrement conforme aux informations fournies, le retour peut être traité comme un retour ou une annulation demandée par le client.

13. Garantie du fabricant

Certains produits peuvent être couverts par une garantie du fabricant.

Les garanties des fabricants sont soumises à leurs propres modalités, conditions, exclusions et procédures.

Une réclamation au titre de la garantie peut nécessiter :

  • Des photographies;

  • Des numéros de série;

  • Des informations relatives à l'installation;

  • Une preuve d'achat;

  • Des informations techniques;

  • Une inspection du produit;

  • Le retour du produit.

La couverture de la garantie peut ne pas s'appliquer aux dommages causés par une installation incorrecte, une mauvaise utilisation, une modification, un manque d'entretien, un abus, un accident ou une utilisation ne respectant pas les spécifications du fabricant, sous réserve des lois applicables.

14. Exceptions / Articles non retournables

Certains produits peuvent ne pas être admissibles aux retours standards, notamment :

  • Les produits fabriqués sur mesure;

  • Les produits personnalisés;

  • Les produits fabriqués ou modifiés spécifiquement pour un client;

  • Certains produits faisant l'objet d'une commande spéciale;

  • Les produits qui ont été installés ou utilisés;

  • Les produits endommagés après la livraison;

  • Les produits qui ne peuvent raisonnablement pas être revendus comme neufs;

  • Les matières dangereuses;

  • Les liquides ou gaz inflammables;

  • Les cartes-cadeaux;

  • Les articles clairement identifiés comme étant en vente finale.

Ces restrictions sont soumises à tout droit obligatoire accordé par la loi applicable.

15. Échanges

La façon la plus rapide de recevoir un produit différent consiste généralement à retourner le produit original admissible et à passer une nouvelle commande.

Les échanges de produits faisant l'objet d'une commande spéciale sont soumis à la disponibilité du fournisseur et peuvent être assujettis aux frais applicables de réapprovisionnement, de manutention, d'expédition ou aux différences de prix.

Communiquez avec nous avant de retourner tout produit afin de déterminer si un échange est disponible.

16. Délai de rétractation de 14 jours dans l'Union européenne

Nonobstant ce qui précède, lorsque le droit de la consommation de l'Union européenne s'applique à une transaction, les consommateurs admissibles peuvent avoir le droit d'annuler ou de retourner une commande dans un délai de 14 jours, sans avoir à fournir de raison.

Les exigences et exceptions légales applicables en vertu du droit de l'Union européenne s'appliquent.

Rien dans la présente politique n'a pour objectif de restreindre les droits obligatoires des consommateurs applicables dans l'Union européenne.

17. Remboursements

Une fois que nous avons reçu et inspecté un retour approuvé, nous vous informerons si le remboursement a été approuvé.

S'il est approuvé, le remboursement sera effectué selon le mode de paiement original, sauf lorsque la loi applicable exige ou permet autrement.

Le traitement d'un remboursement peut prendre jusqu'à 10 jours ouvrables après son approbation.

Votre banque ou votre fournisseur de carte de crédit peut nécessiter un délai supplémentaire avant que le remboursement apparaisse dans votre compte.

Si plus de 15 jours ouvrables se sont écoulés depuis l'approbation de votre remboursement, veuillez communiquer avec nous à :

impexcgbinternational@gmail.com

Pour les annulations ou les règlements régis par une loi obligatoire en matière de protection du consommateur, les délais de remboursement prévus par la loi prévalent.

18. Remboursements suivant une annulation demandée par le client

Lorsqu'un client annule volontairement une commande admissible et accepte les conditions d'annulation applicables, le remboursement sera calculé après déduction de tous les frais applicables suivants :

  • Les frais de réapprovisionnement;

  • Les frais de manutention;

  • Les frais d'expédition de retour;

  • Les autres coûts expressément communiqués et permis en vertu des conditions applicables.

Par exemple, lorsqu'elle est applicable, une annulation demandée par le client peut être assujettie à des frais de réapprovisionnement de 15 % plus des frais de manutention de 5 %, pour une déduction totale de 20 %.

Ces déductions ne s'appliquent pas lorsque la loi applicable exige un remboursement intégral ou interdit la déduction applicable.

19. Commandes en ligne et contrats à distance

Les commandes passées sur notre site Web peuvent constituer des contrats à distance en vertu des lois applicables en matière de protection du consommateur.

Nous fournirons les informations et la documentation contractuelle exigées par la loi applicable.

Nos conditions d'annulation, de retour, d'échange et de remboursement ont pour objectif d'être communiquées aux clients avant la finalisation d'un achat en ligne.

Lorsque la loi applicable accorde à un consommateur un droit légal d'annuler ou de résoudre un contrat à distance sans frais, ce droit légal prévaut sur la présente politique.

20. Retrait en magasin et commandes en ligne

Le fait de sélectionner retrait en magasin ne modifie pas nécessairement la nature d'une transaction en ligne.

Lorsqu'une commande est passée et payée par l'intermédiaire de notre boutique en ligne, les conditions applicables aux achats en ligne ainsi que toute loi obligatoire en matière de protection du consommateur continuent de s'appliquer.

Un client qui annule volontairement une commande admissible avec retrait en magasin après que celle-ci a été traitée, préparée, spécialement commandée ou reçue peut être assujetti aux frais de réapprovisionnement de 15 % et aux frais de manutention de 5 %, tels que décrits ci-dessus.

21. Annulation d'une commande avant son traitement

Si une commande n'a pas encore été traitée ou transmise à un fournisseur, nous pouvons être en mesure de l'annuler sans frais de réapprovisionnement ou de manutention.

Une fois qu'une commande a été traitée, transmise à un fournisseur, expédiée, reçue ou spécialement commandée pour le client, l'annulation peut être assujettie aux frais et conditions décrits dans la présente politique.

22. Droits légaux

La présente politique n'exclut ni ne limite les droits accordés aux consommateurs par la législation applicable.

En particulier, certaines règles s'appliquent aux contrats conclus à distance, notamment aux achats effectués en ligne.

Lorsque le Marchand ne respecte pas les exigences obligatoires applicables à un contrat à distance, le consommateur peut bénéficier de droits légaux d'annulation ou de résolution.

Lorsqu'un droit légal d'annulation s'applique, le Marchand respectera les exigences applicables concernant l'annulation, le remboursement et les frais de retour.

23. Modifications de la politique

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de remboursement et de retour de temps à autre afin de tenir compte des changements apportés à notre entreprise, à nos fournisseurs, à nos produits ou aux exigences légales applicables.

La version de la politique applicable à une commande est généralement celle qui a été présentée au client au moment où la commande a été passée, sous réserve des dispositions obligatoires de la loi applicable.

Nous joindre

Si vous avez des questions concernant cette Politique de remboursement et de retour, veuillez communiquer avec nous :

Courriel : impexcgbinternational@gmail.com

Adresse de retour :

390 Boul. des Bois-Francs N, Victoriaville, QC G6P 1G9

Impex CGB International inc.

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026